Membres de la commission des litiges de l'EBT |
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Jeannine |
Danielle |
Françoise |
Roland |
Christian |
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Le Bridge est un jeu qui DOIT procurer du PLAISIR à ceux qui le pratiquent.
RESPECT des REGLES et AMBIANCE COURTOISE sont les deux conditions indispensables au développement du club et à la satisfaction des joueurs.
La commission des litiges (des sages) a pour objet d'examiner et éventuellement sanctionner tout comportement susceptible de nuire au bon fonctionnement du club.
Cette commission est composée d'au moins trois membres élus par l'Assemblée Générale.
La durée du mandat est de quatre ans.
Les membres de cette commission ne doivent pas faire partie du Bureau exécutif (CA) du club et ne pas être salariés de l'Association.
Cette commission élira son président.
La commission des litiges ne peut être saisie que par le Président du club
- soit à sa propre initiative
- soit parce qu'un joueur licencié de la FFB lui a demandé (par écrit) la saisine de la commission.
Si cette commission prononce une sanction d'exclusion, le prévenu peut faire appel de cette sanction devant la Commission Régionale d'Ethique et de Discipline du Comité de Provence .
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